C'est le site de l’établissement public du campus
de Jussieu (Désamiantage, mise en sécurité
et rénovation du site) en partenariat avec e-marchespublics.com
dont toutes les fonctionnalités sont présentées
ci-dessous.
Le site de l’INPI propose uniquement la consultation
des avis de marchés publics attribués (conclu en 2004)
ou en cours. Ces derniers ont un montant supérieur à
20 000 €, les annonces sont consultables sous leur format papier
original ainsi que remaniées au format web. Tous les documents
ne sont pas automatiquement disponibles au téléchargement
et il est parfois nécessaire de les demander par mail ou
fax, en fonction des spécifications de l’annonce.
Pour faciliter l'accès à la commande
publique le Louvre a regroupé l'ensemble des informations
utiles concernant ses marchés publics dans une section de
son site.
Le classement des appels publics à la concurrence en fonction
de la catégorie, du type et d’éventuel(s) mot(s)
clef(s) rend leur consultation facile. Il est possible de consulter
ou de télécharger tout ou partie du dossier de consultation
des entreprises. Si les entrepreneurs choisissent le téléchargement,
ils doivent automatiquement s’inscrire afin d’être
immédiatement avertis lors de toute modification ou de tout
complément des informations disponibles. La personne chargée
de gérer les appels d’offres est habilitée à
répondre aux questions des entrepreneurs concernant les dossiers.
La liste des marchés attribués est consultable via
un moteur de recherche similaire à celui permettant la consultation
des avis en cours.
C'est le site des marchés publics de l’Université
de Haute Alsace regroupant la cellule marchés pour les marchés
de fournitures et services et la direction du patrimoine pour les
marchés de travaux et prestations intellectuelles.
Ce site contient des informations générales
sur les marchés publics, notamment en ce qui concerne les
différentes formes de publicité et les seuils des
marchés publics. Un lien pointe également vers la
page du MINEFI mettant à la disposition des intéressés
tous les formulaires nécessaires à la réponse
aux appels d’offre.
La liste en ligne des marchés attribués
par l’Université de Haute Alsace permet aux entreprises
de connaître d’éventuelles opportunités
commerciales en vérifiant le renouvellement des marchés
publics.
L’Université de Haute Alsace offre
la possibilité de consulter en ligne les appels à
la concurrence ainsi que les cahiers des charges et les appels d’offres.
La consultation se fait sous forme de fiche.
Le site de la Bibliothèque Nationale de France consacre
une importante section aux marchés publics. Son objectif
est de regrouper toutes les informations relatives aux marchés
publics de la BNF, de publier tous les avis et de réceptionner
les candidatures.
Les avis de consultation sont classés tout d’abord
en fonction de leur catégorie (fournitures, services et travaux)
puis par type de procédure (procédure adaptée,
appels d’offres et marché négociés et
avis d’attribution).
Un guide d’utilisation en ligne permet d’informer
les entrepreneurs sur l’utilisation de la plate-forme de dématérialisation.
Pour le téléchargement du dossier de consultation
des entreprises, il est obligatoire de s’inscrire sur le site
à l’aide d’un formulaire pour se faire délivrer
un identifiant et un mot de passe. En revanche, une signature électronique
est nécessaire pour signer l’acte d’engagement.
Tous les renseignements utiles se trouvent sur le site : l’outil
publiSign doit être utilisé et peut être téléchargé
à partir d’un lien sur le site.
C'est la section « Achats » du site
du CNRS. Cette partie du site donne accès au portail des
marchés publics des établissements publics à
caractère scientifique et technique (EPTS).
Une base documentaire très complète
est à la disposition des entrepreneurs souhaitant répondre
à un appel d’offre de marché public :
- textes en vigueur régissant les marchés publics
au niveau national (lois, décrets, code des marchés
publics) et européen (directives et règlements)
- lexique explicitant les termes clefs relatifs aux marchés
publics
- Vade-Mecum du MINEFI
- formulaires nécessaires à la préparation
du dossier de réponse à un appel d’offre (lettre
de candidature, déclaration du candidat, états annuels
des certificats reçus, attestation fiscale, présentation
d’un sous traitant, garantie à première demande
et formulaire de caution personnelle).
La consultation des avis de publicité en
cours de réalisation des marchés adaptés concernant
les achats du CNRS inférieurs à 90 000 € se fait
directement sur le site. Une aide à la consultation est en
ligne. Elle se fait par l’intermédiaire d’un
moteur de recherche multi critères : date de publication,
date limite de réception des offres, domaine, région
et mot(s) clef(s).
Pour tout ce qui concerne les appels d’offres
dématérialisés, il faut se référer
à la plate-forme des établissements publics à
caractère scientifique et technique. Pour utiliser pleinement
toutes les fonctionnalités de ce site, il faut s’y
inscrire en remplissant un formulaire d’identification.
Les services disponibles sont :
- la consultation des avis de marchés publics
- le téléchargement des dossiers de consultation
- le téléchargement gratuit de certificat électronique
- le dépôt des offres en ligne et le suivi des décisions
d’attribution
Le site de l’université de Nantes
propose en ligne la liste des avis d’appel public à
la concurrence, des avis d’attribution ainsi que la liste
des marchés conclus au titre de 2004.
La liste des appels publics à la concurrence
(appels d’offres ouverts, procédures adaptées
et appels d’offres restreints) est classée par ordre
croissant de référence. Pour chaque appel d’offre,
les renseignements suivants sont donnés : objet, date de
publication, date limite de réponse, renseignements administratifs
et demande de dossier de consultation, renseignements techniques
et règlement de consultation. Il est possible de contacter
les responsables administratifs et techniques pour leur poser des
questions concernant les appels d’offres.
La liste des marchés attribués détaille l’objet,
la date, le montant et l’attributaire de chaque marché
public conclu par l’Université de Nantes en 2004.
Pour faciliter les démarches des entreprises,
l’Université de Nantes propose le téléchargement
d’un logiciel (Acrobat reader) et permet aux entrepreneurs
de répondre aux appels d’offres de manière dématérialisée.
Pour cela, les entreprises doivent se rendre sur le site d’Achatpublic.com
pour télécharger les dossiers de consultations puis
y soumettre leur candidatures et leur offre.

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